Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANDATIS Agences & Mandataires Automobiles.
M. GUERCIF FOUAD

Numéro de dépôt :
4055395
Date de dépôt :
17/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/12/2023
MANDATIS Agences & Mandataires Automobiles. de GUERCIF FOUAD

Présentation de la marque MANDATIS Agences & Mandataires Automobiles.

Déposée le 17 décembre 2013 par monsieur GUERCIF FOUAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MANDATIS Agences & Mandataires Automobiles. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est monsieur GUERCIF FOUAD domicilié(e) 18 RUE OLYMPE DE GOUGES - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUERCIF FOUAD domicilié(e) 18 RUE OLYMPE DE GOUGES - 25000 - BESANCON - France.

La marque MANDATIS Agences & Mandataires Automobiles. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055395.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANDATIS Agences & Mandataires Automobiles. est expirée depuis le 17 décembre 2023.

GUERCIF FOUAD a également déposé les autres marques suivantes : ÉCOLE DES MANDATAIRES AUTOMOBILES. INSTITUT NATIONAL DE FORMATION DES MANDATAIRES DE L'AUTOMOBILE


M. GUERCIF FOUAD - 18 RUE OLYMPE DE GOUGES - 25000 - BESANCON - France


M. GUERCIF FOUAD - 18 RUE OLYMPE DE GOUGES - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 8 septembre 2014 - Rejet partiel n°630644 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Service d'achat et de reprise (achat) de véhicules ; service publicitaire dans le domaine de la vente de véhicules ;

Service financier concernant l'achat de véhicules ; service financier lié au commerce de véhicules ; service d'assurance de véhicule ;

Transport ; location de véhicules ; Location de garage ou de place de stationnement.